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Marques déposées par monsieur HIBERT Jean Pierre
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CHATEAU SAINT CHARLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT CHARLES
Monsieur HIBERT Jean Pierre

Numéro de dépôt :
99798966
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque CHATEAU SAINT CHARLES

Déposée le 16 juin 1999 par monsieur HIBERT Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU SAINT CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est monsieur HIBERT Jean Pierre domicilié(e) Mauperey, 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HIBERT Jean Pierre - France.

La marque CHATEAU SAINT CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT CHARLES est expirée depuis le 16 juin 2009.

HIBERT Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HIBERT Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU SAINT CHARLES Appellation St Emilion Contrôlée , CHATEAU LES PLATANES , CHATEAU SAINT CHARLES


Monsieur HIBERT Jean Pierre - Mauperey, 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON - France


Monsieur HIBERT Jean Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château Saint Charles ".